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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOME SANTE 34
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HOME SANTE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

HOME SANTE
HOME SANTE 34, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4101290
Date de dépôt :
27/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
HOME SANTE de HOME SANTE 34

Présentation de la marque HOME SANTE

Déposée par voie électronique le 27 juin 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOME SANTE 34 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HOME SANTE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOME SANTE 34 domicilié(e) Centre médical Odysseum, 194 avenue Nina Simone, CS 19537 - 34960 - MONTPELLIER CEDEX 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 517 648 630 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNST & YOUNG, société d'avocats, Mme. Marie SONNIER domicilié(e) Parc club du Millénaire - Batiment 22, 1025 rue Henri Becquerel, CS 39520 - 34961 - MONTPELLIER CEDEX 2 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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HOME SANTE 34 a également déposé les autres marques suivantes : OC SANTE HOSPITALISATION A DOMICILE HOME SANTE H.A.D.


HOME SANTE 34, Société par actions simplifiée - Centre médical Odysseum, 194 avenue Nina Simone, CS 19537 - 34960 - MONTPELLIER CEDEX 2 - France - SIREN 517648630


ERNST & YOUNG, société d'avocats, Mme. Marie SONNIER - Parc club du Millénaire - Batiment 22, 1025 rue Henri Becquerel, CS 39520 - 34961 - MONTPELLIER CEDEX 2 - France


Publication - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Inscription le 10 août 2016 - Rejet total n°677336 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-10

Cliniques médicales ; Soins médicaux ; Soins de santé ; Services médicaux ; Location d'équipements, d'instruments et d'appareils médicaux ; Réalisation d'examens médicaux ; Services de soins de santé à domicile ; Services hospitaliers à domicile.